Bienvenue sur le site internet de la commune de Cugy

Raccourcis clavier

Les raccourcis suivants sont toujours placés au début de chaque page. Ils sont invisibles pour le grand public :

Plan de quartier et son règlement du lieu-dit « Es Chesaux » mis à l'enquête publique du 1er septembre au 2 octobre 2006

Date :	24 mai 2007
Préavis no:	17-2007
Charger :	A) Plan de quartier et son règlement du lieu-dit « Es Chesaux » mis à l'enquête publique du 1er septembre au 2 octobre 2006 (pdf, 247.5 kB) B) Rapport de la commission ad hoc (pdf, 756.8 kB) C) Rapport de la commission des finances (pdf, 175.2 kB) D) Décision du Conseil communal (pdf, 171.6 kB)