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Dailles	Préavis municipaux: 07.11.2019
DDP	Préavis municipaux: 06.10.2022 Préavis municipaux: 27.09.2018
décembre	Communications municipales: Communications municipales du 02.12.2004 Communications municipales: Communications municipales du 03.12.2015 Communications municipales: Communications municipales du 04.12.2003 Communications municipales: Communications municipales du 04.12.2008 Communications municipales: Communications municipales du 04.12.2014 Communications municipales: Communications municipales du 05.12.2002 Communications municipales: Communications municipales du 05.12.2013 Communications municipales: Communications municipales du 06.12.2007 Communications municipales: Communications municipales du 06.12.2012 Communications municipales: Communications municipales du 07.12.2006 Communications municipales: Communications municipales du 07.12.2017 Communications municipales: Communications municipales du 08.12.2005 Communications municipales: Communications municipales du 08.12.2011 Communications municipales: Communications municipales du 09.12.2010 Communications municipales: Communications municipales du 10.12.2009 Communications municipales: Communications municipales du 15.12.2016 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 02.12.2004 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 04.12.2008 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 05.12.2013 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 06.12.2007 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 07.12.2006 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 08.12.2005 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 08.12.2011 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 09.12.2010 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 10.12.2009 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 15.12.2005 Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 15.12.2016
décès	Prestations communales: Etat civil Prestations communales: Inhumations
déchets	Aide-mémoire Préavis municipaux: 04.11.2010 Préavis municipaux: 10.12.2009 Préavis municipaux: 22.05.2008 Préavis municipaux: 27.09.2012 Prestations communales: Evacuation de volumes inhabituels par des particuliers
Déchets	Prestations communales: Prise en charge d'objets encombrants
déchets	Règlements: Règlement sur la gestion des déchets
Déchets	rubrique Déchets
déchetterie	Préavis municipaux: 03.10.2002 Préavis municipaux: 10.03.2011 Préavis municipaux: 22.05.2008 Préavis municipaux: 23.06.2005 Préavis municipaux: 27.06.2013 Préavis municipaux: 28.05.2009 Prestations communales: Evacuation de déchets végétaux par des paysagistes Prestations communales: Evacuation de volumes inhabituels par des particuliers
Déchetterie	Prestations communales: Prise en charge d'objets encombrants
déchetterie	Règlements: Règlement sur la gestion des déchets
Demande	Préavis municipaux: 01.10.2009
demande	Préavis municipaux: 02.12.2004
Demande	Préavis municipaux: 03.10.2002
demande	Préavis municipaux: 03.10.2002 Préavis municipaux: 03.10.2002
Demande	Préavis municipaux: 03.10.2002
demande	Préavis municipaux: 03.10.2002 Préavis municipaux: 05.05.2011 Préavis municipaux: 05.12.2002 Préavis municipaux: 11.11.2004 Préavis municipaux: 14.04.2005
Demande	Préavis municipaux: 15.09.2011
demande	Préavis municipaux: 18.09.2003 Préavis municipaux: 18.09.2003 Préavis municipaux: 19.09.2006 Préavis municipaux: 22.09.2005
Demande	Préavis municipaux: 23.05.2013 Préavis municipaux: 25.11.2010
demande	Préavis municipaux: 26.05.2005
Demande	Préavis municipaux: 26.06.2014 Préavis municipaux: 27.05.2010 Préavis municipaux: 28.05.2009
demande	Prestations communales: Abattage d'arbre - demande d'autorisation Prestations communales: Autorisation municipale de construire Prestations communales: Eléments de matérialisation - demande d'autorisation Prestations communales: Enseigne, procédé de réclame - demande d'autorisation
demande d'autorisation	Prestations communales: Permis de fouille - demande d'autorisation
déménagement	Prestations communales: Changement d'adresse dans Cugy
Départ	Prestations communales: Attestation de départ
départ	Prestations communales: Changement d'adresse dans Cugy Prestations communales: Départ de Cugy Règlements: Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Derrey le Motty	Préavis municipaux: 13.03.2007 Préavis municipaux: 13.09.2007 Préavis municipaux: 25.06.2020 Préavis municipaux: 30.06.2005
développement	Préavis municipaux: 07.11.2019
Développement durable	Articles: Cugy réalise son plan climat communal Articles: Débat sur l'énergie solaire Articles: Domaine public : éclairer moins mais éclairer mieux Articles: Ecosystème : des actions collectives nécessaires Articles: Energie : avez-vous des idées? Articles: Energie et développement durable : une responsabilité politique Articles: La voiture électrique - Que faut-il en penser? Articles: Les éoliennes en question Articles: Pour de belles installations solaires Articles: Rayonnement et principe de précaution Articles: Série : "Le climat en capsule" Articles: Une lumière adaptée pour la biodiversité et l'énergie Atelier participatif et sondage État des lieux
DGE	Enquêtes publiques: Pompes à chaleur - simplification procédure dès le 1er août 2023
DGTL	Enquêtes publiques: Pompes à chaleur - simplification procédure dès le 1er août 2023
directeur	Préavis municipaux: 28.04.2016 Préavis municipaux: 28.05.2009
Directive	Règlements: Directives pour les permis de fouille
Disclaimer	rubrique Disclaimer
distribution	Préavis municipaux: 17.03.2016
distribution eau	Règlements: Règlement communal sur la distribution de l'eau
divorce	Prestations communales: Etat civil
Documents	Prestations communales: Arrivée à Cugy - Ressortissants étrangers
domicile	Prestations communales: Attestation de domicile Règlements: Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
don	Préavis municipaux: 24.06.2004
Durabilité	Articles: Energie et développement durable
durabilité	Préavis municipaux: 10.11.2022
durable	Préavis municipaux: 07.11.2019
d’imposition	Préavis municipaux: 04.11.2010

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