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sac
Préavis municipaux: 27.09.2012
Règlements: Règlement sur la gestion des déchets
saleuses
Préavis municipaux: 15.12.2005
salle
Prestations communales: Réservation de la Maison villageoise
schéma
Préavis municipaux: 26.05.2005
scolaire
Préavis municipaux: 20.02.2014
Scolaire
Préavis municipaux: 25.01.2007
scolaire
Préavis municipaux: 26.06.2014
scolaires
Dates des vacances scolaires vaudoises jusqu'en 2026
scout
Préavis municipaux: 24.06.2004
SDIS
Préavis municipaux: 20.02.2014
séance
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 11.05.2017
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 27.10.2016
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 28.06.2018
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 29.09.2016
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 29.10.2015
Séances
rubrique Séances
secondaire
Préavis municipaux: 13.03.2007
Secondaire
Prestations communales: Arrivée en résidence secondaire - Citoyens suisses, étrangers ou frontaliers
Prestations communales: Attestation pour légitimer un séjour dans une autre commune
secrétaire
Préavis municipaux: 27.11.2003
section
Préavis municipaux: 10.05.2012
sécurisation
Préavis municipaux: 23.05.2019
sécurité
Préavis municipaux: 14.03.2002
sel
Préavis municipaux: 22.03.2012
séparatif
Préavis municipaux: 05.05.2011
septembre
Communications municipales: Communications municipales du 11.09.2008
Communications municipales: Communications municipales du 13.09.2007
Communications municipales: Communications municipales du 15.09.2011
Communications municipales: Communications municipales du 17.09.2015
Communications municipales: Communications municipales du 18.09.2003
Communications municipales: Communications municipales du 19.09.2006
Communications municipales: Communications municipales du 22.09.2005
Communications municipales: Communications municipales du 27.09.2012
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 11.09.2008
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 13.09.2007
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 19.09.2006
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 22.09.2005
Procès-verbaux: Procès-verbal de la séance du 27.09.2012
Services communaux
rubrique Services communaux
silo
Préavis municipaux: 22.03.2012
sociale
Préavis municipaux: 23.06.2011
sociétés
Préavis municipaux: 18.09.2003
Sociétés locales
rubrique Sociétés locales
solidaire
Organisations sociales: Villages Solidaires
solidaires
Préavis municipaux: 27.06.2019
sortie AET
Préavis municipaux: 28.01.2021
soutien
Préavis municipaux: 06.05.2021
Règlements: Règlement communal sur le soutien aux associations locales
sportif
Préavis municipaux: 28.05.2015
sportives
Préavis municipaux: 19.02.2015
stabilisation
Préavis municipaux: 13.09.2007
statut
Préavis municipaux: 22.03.2012
Préavis municipaux: 29.09.2016
statuts
Préavis municipaux: 02.11.2006
Préavis municipaux: 10.05.2012
Préavis municipaux: 20.02.2014
Préavis municipaux: 21.03.2013
Préavis municipaux: 23.06.2016
Préavis municipaux: 25.01.2007
subside
Organisations sociales: Agence d'Assurances Sociales pour les communes de Bretigny, Cugy, Froideville, Morrens et le Mont sur Lausanne
Suisse
Prestations communales: Arrivée à Cugy - Citoyens suisses
surveillance
Préavis municipaux: 21.03.2013
Règlements: Règlement sur l'utilisation de caméras de vidéosurveillance dissuasives
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